Article 1 : OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels Djamal Boussefsaf (ci-après désigné le "Fournisseur de Service") s'engage à fournir a l'Abonné, les services suivants :
Pack Complet
Mise en place site internet vitrine Gestion/Suivis de rendez-vous Gestion/Suivis Comptabilité Gestion/Suivis des tâches
Pack Essentiel
Gestion/Suivis Comptabilité Gestion/Suivis Clients Gestion/Suivis de divers documents récurrent Gestion/Suivis des tâches
Mise en place site internet vitrine
Installation mise en ligne et maintenance d'un site web vitrine.
Gestion/Suivis de rendez-vous
Installation et maintenance d'un système permettant la gestion des réservations et la planification des rendez-vous.
Gestion/Suivis de Devis/Facturation
Mise en place d'une solution informatique pour la des Devis, factures et paiements, avec edition des rapports.
Gestion/Suivis Comptabilité
Mise en place d'une solution pour la gestion comptable, des dossiers clients et la réalisation de documents.
Gestion/Suivis des tâches
Implémentation d'outils pour la gestion des tâches quotidiennes et organisationnelles.
Le Fournisseur de Service s'engage à fournir ces services conformément aux normes de qualité et de performance convenues, dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
Article 2 : DÉFINITIONS
Dans le cadre du présent contrat, les termes ci-dessous seront définis comme suit
"Fournisseur de Service" : Djamal Boussefsaf, exerçant sous le nom commercial Gensys, désignant l'entité responsable de la fourniture des services décrits dans ce contrat.
"Abonné" : Le bénéficiaire des services fournis par le Fournisseur de Service.
"Services" : Ensemble des prestations fournies par le Fournisseur de Service à l'Abonné, incluant la mise en place d'un site web vitrine, un système de gestion de réservation et agenda, une solution de gestion comptable, de client et de bilan, ainsi qu'une solution de gestion des tâches.
"Contrat" : Le présent document, incluant toutes ses annexes, qui constitue l'accord légal et les engagements entre le Fournisseur de Service et l'Abonné.
"Site Web Vitrine" : Site internet conçu pour présenter les activités et services de l'Abonné.
"Système de Gestion" : Outils informatiques mis en place pour faciliter la gestion administrative et opérationnelle de l'Abonné.
Article 3 : DESCRIPTION DU SERVICE
Mise en Place d'un Site Web Vitrine : Le Fournisseur de Service s'engage à concevoir, développer et mettre en ligne un site web vitrine pour l'Abonné. Ce site inclura les fonctionnalités de base pour présenter les services de l'Abonné, ainsi que les informations de contact et autres détails pertinents.
Système de Gestion de Réservation et Agenda : Le Fournisseur de Service fournira une solution informatique permettant la gestion efficace des réservations et la planification des rendez-vous pour l'Abonné. Ce système sera accessible en ligne et sera intégré au site web de l'Abonné.
Solution de Gestion Comptable, Patients et Bilan : Une solution complète sera mise en place pour la gestion comptable de l'Abonné, y compris la gestion des dossiers clients et la réalisation de bilans. Cette solution permettra une gestion simplifiée et centralisée de ces aspects cruciaux pour l'Abonné.
Solution de Gestion des Tâches : Le Fournisseur de Service implémentera un outil de gestion des tâches pour aider à l'organisation quotidienne et à la gestion des activités de l'Abonné.
Maintenance et Support Technique : Le Fournisseur de Service assurera la maintenance régulière des solutions fournies et offrira un support technique pour résoudre tout problème ou répondre à toute interrogation relative à l'utilisation desdites solutions.
Le Fournisseur de Service s'engage à fournir ces services dans le respect des normes de qualité et des délais convenus, conformément aux besoins spécifiques de l'Abonné.
Article 4 : MODALITÉS D’EXÉCUTION DU SERVICE
Accès aux Informations et Matériels : L'Abonné s'engage à fournir au Fournisseur de Service toutes les informations et tous les matériels nécessaires à la mise en œuvre et à l'exploitation des services. Ceci inclut, sans s'y limiter, les données textuelles et graphiques pour le site web, ainsi que les informations spécifiques pour la configuration des systèmes de gestion.
Délais d'Exécution : Le Fournisseur de Service s'engage à maintenir les systèmes en état de fonctionnement optimal, en effectuant régulièrement les mises à jour nécessaires et en répondant aux demandes de maintenance dans un délai raisonnable.
Maintenance et Mises à Jour : Le Fournisseur de Service s'engage à maintenir les systèmes en état de fonctionnement optimal, en effectuant régulièrement les mises à jour nécessaires et en répondant aux demandes de maintenance dans un délai raisonnable.
Support Technique : Le Fournisseur de Service s'engage à mettre en place des mesures appropriées pour garantir la sécurité des données de l'Abonné et à respecter la confidentialité de toutes les informations fournies.
Sécurité et Confidentialité : Le Fournisseur de Service s'engage à mettre en place des mesures appropriées pour garantir la sécurité des données de l'Abonné et à respecter la confidentialité de toutes les informations fournies.
Article 5 : DURÉE ET RÉNOUVELLEMENT DE L'ABONNEMENT
Durée de l'Abonnement : Le présent contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de la date de signature du contrat. Pour les abonnements mensuels, la durée est d'un mois, renouvelable automatiquement chaque mois.
Renouvellement de l'Abonnement :
Pour l'abonnement annuel, sauf résiliation par l'une des parties, le contrat se renouvellera automatiquement pour des périodes successives d'un (1) an.
Pour l'abonnement mensuel, le contrat se renouvellera automatiquement chaque mois.
Notification de Résiliation : L'Abonné peut résilier le contrat à tout moment en fournissant une notification écrite au Fournisseur de Service au moins trente (30) jours avant la date de résiliation souhaitée.
Article 6 : PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Prix :
Services
Tarifs mensuel
Tarifs annuel
Pack Complet
€200,00
€2400,00
Pack Essentiel
€150,00
€1800,00
Mise en place site internet vitrine
€40,00
€480,00
Gestion/Suivis de rendez-vous
€65,00
€780,00
Gestion/Suivis de Devis/Facturation
€65,00
€780,00
Gestion/Suivis Comptabilité
€65,00
€780,00
Gestion/Suivis des tâches
€30,00
€360,00
Modalités de Paiement : Les paiements doivent être effectués par virement bancaire ou via le portail web https://billing.gensys.fr . Les factures seront émises en début de période d'abonnement et devront être réglées dans les trente (30) jours suivant leur émission.
Retard de Paiement : En cas de retard de paiement, des pénalités de retard pourront être appliquées conformément aux taux légaux en vigueur.
Article 7 : CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES
Le Fournisseur de Service s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles et des données fournies par l'Abonné dans le cadre de l'exécution du présent contrat. Toutes les données seront traitées conformément aux lois en vigueur sur la protection des données personnelles.
Article 8 : LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Portée de la Responsabilité : Le Fournisseur de Service ne sera pas responsable des dommages indirects, incidents, consécutifs, spéciaux, punitifs ou exemplaires, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données ou d'opportunités commerciales, découlant de ou en relation avec les services fournis, même si ces dommages étaient prévisibles.
Limitation Financière : La responsabilité totale du Fournisseur de Service envers l'Abonné pour tous les dommages, pertes et causes d'action (que ce soit en contrat, délit, y compris la négligence, ou autrement) ne dépassera pas le montant total payé par l'Abonné au titre du présent contrat pendant les douze (12) mois précédant la date de la première réclamation.
Article 9 : MODIFICATIONS DU CONTRAT
Le présent contrat ne peut être modifié que par un accord écrit signé par les deux parties. Toute modification apportée au contrat sera documentée et fera partie intégrante du contrat original.
Article 10 : LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Loi Applicable : Le présent contrat est régi et interprété conformément aux lois de la République Française.
Règlement des Litiges : En cas de litige découlant de ou lié au présent contrat, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire. Si aucune solution amiable n'est trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de la juridiction de l'Abonné.
CONCLUSION DU CONTRAT
Ce contrat d'abonnement est conclu en bonne foi entre Djamal Boussefsaf (Fournisseur de Service) et l'Abonné.
En signant ce contrat, les deux parties confirment leur compréhension et leur accord avec les termes et conditions énoncés ci-dessus.